Les conditions générales

1) OBJET

Les Conditions Générales (C.G.) complètent les articles inscrits dans les statuts de l'Association rédigés le 1er novembre 1991. Elles s'adressent aux élèves (ou parents d'élèves). Elles figurent principalement sur le verso des fiches d'inscriptions. Elles sont complétées par quelques annontations qui figurent sur la feuille des tarifs. Certaines règles peuvent éventuellement être modifiées. Les dérogations devront systématiquement bénéficier de l'autorisation préalable du Directeur.

Il est conseillé aux professeurs de connaître les C.G. figurant sur les fiches d'inscriptions. Si le professeur constate un défaut de resprect des C.G. par un élève, il doit le signaler au plus tôt à la Direction.

DERNIERE MISE A JOUR : 13/06/15.

2) CONDITIONS GENERALES figurant sur les fiches d'inscriptions

I - COURS INDIVIDUELS

1 - Une inscription est validée lorsque le forfait est intégralement payé. En cas de règlement échelonné par chèque, tous les

chèques doivent être fournis lors de l'inscription (inscrire au dos les dates de remise à l'encaissement). A défaut, les cours

ne seront pas dispensés.

2 - En cas de défection de l'élève, aucun forfait n'est remboursable, même en cas de règlement en plusieurs échéances.

3 - L'élève peut reporter un cours sous réserve de prévenir directement le professeur au moins avant la veille. A défaut,

le cours sera décompté. Les reports non décomptés sont limités à deux par trimestre.

4 - Une modification de la date ou de l'heure d'un cours individuel est possible sous réserve de la disponibilité du

professeur et de la salle.

5 - Les nouveaux élèves bénéficient, sur demande, d'un entretien gratuit avec le professeur avant leur inscription.

6 - Durée de validité des forfaits : 10 cours = 5 mois ; 15 ou 20 cours = 8 mois ; 25 ou 30 cours = 12 mois.

Au-delà de ces limites, les cours non pris sont perdus (non remboursables).

7 - Lorsqu'un forfait arrive à terme avant les vacances d'été, des cours complémentaires peuvent être achetés au même tarif

horaire que le dernier forfait utilisé.

8 - Toute modification en cours de forfait (nature de cours, durée, jour, horaire…) n'est possible que sous réserve de la

disponibilité du professeur et de la salle.

9 - La réservation d'un créneau horaire est possible et doit être validée par un acompte de 40 euros. En cas de défection,

ce montant n'est pas remboursable.

II - COURS COLLECTIFS

10 - Les ateliers et les cours en duo fonctionnent selon le calendrier scolaire : pas de cours pendant les vacances.

En cas d'absence d'un élève, le cours n'est pas reportable ni remboursable.

11 - Un Atelier ou un cours en duo est mis en place lorsque le nombre minimum d'inscriptions requis est atteint.

III - GENERALITES

12 - Ces tarifs ne tiennent pas compte du coût éventuel du matériel (instruments, partitions, disques, cahiers,

méthodes, documents, accessoires…) à louer ou acquérir en sus par l'élève.

13 - Une réduction tarifaire est accordée pour les membres d'une même famille (parents et enfants) : -5% pour 3 forfaits

simultanés et -10% à partir de 4 forfaits simultanés.

14 - L'Ecole Cadence n'ayant pas un rôle de surveillance des personnes et des biens, dégage toute responsabilité liée à un

défaut de surveillance des enfants, endommagement, perte ou vol de matériel. Les parents ou accompagnants des élèves

mineurs sans autorisation de sortie s'engagent à accompagner l'enfant jusqu'à la salle d'attente de l'Ecole et à venir les

récupérer à ce même endroit en fin de cours.